Bureau du territoire du 22 juin 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BT2023/083Marché de prestations d'accueil physique et téléphonique (N°23SRV12) - Délibération - (sans annexe)27/06/202327/06/2023
BT2023/084Accord-cadre de fourniture de carburants et services associés par cartes accréditives (n°23FRN24) - Délibération - (sans annexe)27/06/202327/06/2023
BT2023/085Approbation et signature de la convention d'accès et de participations de tiers au restaurant administratif du bâtiment Fahrenheit - Délibération - Annexe27/06/202327/06/2023
BT2023/086Approbation de la modification des statuts de la Société d'Economie Mixte Vallée Sud Renov - Délibération - Annexe27/06/202327/06/2023
BT2023/087Approbation de l'avenant n°5 au mandat d'aménagement de la ZAC Jean Zay avec la SPL Vallée Sud Aménagement - Délibération - Annexe27/06/202327/06/2023
BT2023/088Approbation du contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la SPL Vallée Sud Aménagement dans le cadre du projet de requalification de la zone industrielle de Bagneux - Délibération - Annexe27/06/202327/06/2023
BT2023/089Approbation de la cession de murs commerciaux à la Société d'Economie Mixte Vallée Sud Développement - Délibération - (sans annexe)27/06/202327/06/2023
BT2023/090Approbation de la rétrocession d'un fonds de commerce sis 16 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart - Délibération - (sans annexe)27/06/202327/06/2023
BT2023/091Approbation de la convention de partenariat local avec Vallée Sud Renov et Ile-de-France Energies dans le cadre du dispositif de rénovation des immeubles de copropriété "RECIF+" - Délibération - Annexe27/06/202327/06/2023
BT2023/092Approbation de la fusion-absorption de la SEM Ile-de-France Energies par la SEM Ile-de-France Investissements et Territoires - Délibération - (sans annexe)27/06/202327/06/2023
BT2023/093Accord-cadre de maintenance des ascenseurs, ascenseurs de charge et élévateurs pour personnes à mobilité réduite (n°23SRV02) - Délibération - (sans annexe)27/06/202327/06/2023
BT2023/094Marché d'accompagnement à la sensibilisation des publics pour la prévention et la gestion des déchets et à la mise en place de solutions de compostage des déchets ménagers et assimilés (N°23SRV10) - Délibération - (sans annexe)27/06/202327/06/2023
BT2023/095Approbation des conventions d'enfouissement des réseaux aériens avec le SIPPEREC dans diverses rues de Châtenay-Malabry (n°CHATE231) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe27/06/202327/06/2023
BT2023/096Approbation de la convention de cession de portions de canalisation d'eau potable sises rue de Bagneux à Châtillon avec le Syndicat des Eaux d'Ile-de-France - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe27/06/202327/06/2023
BT2023/097Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert de la Maîtrise d'ouvrage avec la commune de Montrouge pour les travaux d'éclairage public et d'espaces verts de la rue de la Vanne et pour les travaux de voirie, d'éclairage public et d'espaces verts de la rue Thalheimer - Délibération - Annexe27/06/202327/06/2023
BT2023/098Approbation de la convention avec la Société du Grand Paris et de l'avenant à la convention avec le GIP Emploi Vallée Sud - Grand Paris relatifs à l'insertion économique et sociale sur le territoire Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/06/202329/06/2023
BT2023/099Attribution d'une subvention à la Ligue contre le cancer pour l'opération "Nager contre le cancer 2022" - Délibération - (sans annexe)27/06/202327/06/2023
BT2023/100Attribution d'une subvention à la Ligue contre le cancer pour l'opération "Nager contre le cancer 2023" - Délibération - (sans annexe)27/06/202327/06/2023
BT2023/101Adoption du règlement intérieur du réseau des conservatoires de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - Annexe27/06/202327/06/2023
BT2023/102Demande de renouvellement de classement auprès du ministère de la culture pour les conservatoires de Bourg-la-Reine/Sceaux, Châtillon, Clamart, Châtenay-Malabry et Fontenay-aux-Roses - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe27/06/202327/06/2023
BT2023/103Approbation de la convention d'utilisation de l'orgue municipal de l'église Saint Gilles de Bourg-la-Reine par les conservatoires de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - Annexe - Annexe27/06/202327/06/2023
BT2023/104Approbation de la convention d'utilisation de l'orgue de l'église Saint-Pierre Saint-Paul de Clamart par les conservatoires de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - Annexe - Annexe27/06/202327/06/2023
BT2023/105Approbation de la convention avec l'association de la Petite Bibliothèque Ronde pour l'année 2023 - Délibération - Annexe27/06/202327/06/2023
BT2023/106Actualisation de la convention de mise à disposition de personnels de Vallée Sud - Grand Paris à la SPL Théâtres de Châtillon et de Clamart - Délibération - Annexe27/06/202327/06/2023